Conditions générales de vente

Applicabilité et portée

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent exclusivement à toutes les relations commerciales entre JESAJA BRUCH® (ci-après « JESAJA BRUCH® », « nous » ou « notre ») et le client final (ci-après « client », « acheteur » ou « vous ») pour les biens achetés via www.jesajabruch.com (ci-après « boutique en ligne » ou « site Web »). Aucune convention individuelle ne sera conclue.
Le partenaire contractuel avec nos clients est :

JESAJA BRUCH®
Rothenpark 05
CH-6015 Lucerne
Directeur général : Dr. Anton Volgger

Les clients au sens de ces CGV sont considérés comme des consommateurs finaux. Les consommateurs finaux au sens de ces CGV sont des personnes physiques qui achètent des produits pour un usage personnel et ne les utilisent pas à des fins commerciales, indépendantes ou libérales.

JESAJA BRUCH® se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment.

Tous les changements entreront en vigueur dès la publication des nouvelles CGV sur le site Web. Le moment déterminant pour l’applicabilité des CGV en vigueur est celui où une commande contraignante est passée en cliquant sur le bouton « Commander avec obligation de paiement ».

Veuillez lire attentivement ces CGV avant de passer une commande contraignante. En passant une commande contraignante pour nos produits, vous acceptez les conditions suivantes ainsi que notre Politique de Confidentialité. Notre offre est exclusivement destinée aux adultes.

Conclusion d’un contrat d’achat

La présentation des produits sur www.jesajabruch.com constitue uniquement une invitation sans engagement à soumettre une offre d’achat par le client. Les images et illustrations qui ne sont pas directement liées au produit sont fournies à des fins d’information et ne sont pas contraignantes pour JESAJA BRUCH®.
Via notre boutique en ligne, vous pouvez acheter les produits que vous avez sélectionnés. Pour ce faire, vous les placez dans le panier, fournissez votre adresse de livraison et/ou de facturation, choisissez votre mode de paiement, prenez connaissance des CGV et de la Politique de Confidentialité, et vous y consentez en cochant la case correspondante puis en cliquant sur le bouton

« Commander avec obligation de paiement ».

La commande est effectuée en quantités raisonnables pour un ménage. Cela signifie que vous pouvez placer un maximum de trois articles du même produit dans le panier. Les commandes répétées pour contourner cette règle ne sont pas autorisées.

Vous pouvez créer un compte client pour éviter de saisir vos données personnelles lors d’une commande ultérieure, car ces informations seront déjà enregistrées. De plus, vous aurez accès à vos commandes précédentes et à d’autres informations. Chaque client a le droit de maintenir un seul compte client.

Dans le cadre de votre enregistrement, vous êtes responsable de fournir des informations véridiques, actuelles et complètes concernant vos données personnelles. JESAJA BRUCH® traite vos données de manière confidentielle et ne les communique pas à des tiers non autorisés. Pour plus d’informations sur la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Dès qu’une commande est passée, vous recevrez automatiquement et rapidement une confirmation de commande par e-mail. Cela inclut les détails de votre commande. De plus, vous trouverez les CGV et la Politique de Confidentialité que vous avez acceptées lors du processus de commande. Nous vous recommandons d’imprimer les CGV pour documentation ou de les enregistrer sur votre ordinateur.

Cette confirmation sert de première information que nous avons reçu votre commande. Une confirmation de commande automatique ne constitue pas un contrat d’achat.

Après avoir passé une commande, JESAJA BRUCH® est libre d’accepter ou de refuser la commande à sa discrétion en envoyant une notification correspondante par e-mail sans assumer de responsabilité envers vous ou des tiers. En cas d’annulation de la commande, tout paiement déjà effectué sera bien entendu remboursé. Les raisons de rejet d’une commande pourraient inclure, par exemple, si un produit n’est plus disponible, si le processus de paiement ne peut être exécuté, ou s’il y a des raisons de croire que le client enfreint ces CGV.

En cas d’acceptation de la commande par JESAJA BRUCH®, un contrat d’achat contraignant est établi. L’acceptation se fait par l’envoi de vos marchandises commandées. Vous recevrez une notification séparée avec un numéro de suivi lors de l’expédition.

Disponibilité, apparence de nos marchandises et réserve de performance

Nos produits sont disponibles tant que notre stock est suffisant.
Nous nous efforçons de rendre l’apparence et les couleurs de nos produits aussi réalistes que possible. Cependant, des légères variations de couleur peuvent survenir.

Si nous constatons lors du traitement de votre commande que les marchandises que vous avez commandées ne sont pas disponibles, nous vous en informerons. Vous avez toujours le droit d’exiger la livraison de la prestation due. Après un délai raisonnable, vous pouvez vous retirer du contrat.

Prix

Les prix de nos produits sont des prix finaux. Ils correspondent à ceux indiqués sur le site Web et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) légale spécifique au pays. Le prix total de votre commande, y compris les frais d’expédition, sera affiché à la fin du processus de commande.
En passant votre commande, vous déclarez que vous acceptez le prix total des produits commandés.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des prix proposés au moment où vous passez votre commande.

Conditions de paiement

Le paiement est dû lors de la passation de votre commande en cliquant sur le bouton « Commander avec obligation de paiement ».
Nous acceptons les cartes de crédit courantes telles que VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS. Nous acceptons également des prestataires de services de paiement tels que PayPal, Klarna et d’autres.

Nous expédions dans toute l’UE, de sorte que les modalités de paiement peuvent varier selon le pays. En choisissant votre mode de paiement, vous autorisez le paiement soit en entrant les informations de votre carte de crédit, soit en saisissant vos identifiants pour un prestataire de services de paiement. Si vous payez directement par carte de crédit ou via le prestataire de services de paiement PayPal, aucun frais supplémentaire ne vous sera facturé par nos soins. Vous nous autorisez à percevoir les paiements par le moyen approprié. En cas de rétrofacturation, nous avons le droit d’exiger le remboursement des frais et des frais de traitement bancaire associés. De plus, nous ne sommes pas responsables des frais ou autres montants que les émetteurs de cartes de paiement, les prestataires de services de paiement ou votre banque pourraient vous facturer en raison du traitement de votre paiement pour la commande passée. Nous nous référons aux conditions générales des prestataires concernés.

Si le processus de paiement ne peut être finalisé avec succès pour une raison quelconque, la commande sera annulée. Dans ce cas, aucun envoi des produits commandés n’aura lieu.

Coupons de réduction

Nous offrons à nos clients, de temps à autre, des coupons de réduction qui donnent droit à une réduction de prix. La qualité des marchandises correspond à celle sans réduction de prix. Le coupon est échangeable une fois à la caisse en saisissant la séquence de chiffres et de numéros affichée dans le champ correspondant. Il peut être soumis à une valeur minimale de commande et/ou à une durée minimale. Les coupons de réduction ne sont pas transférables. En cas de retrait valide de votre contrat d’achat, nous remboursons uniquement le prix d’achat ainsi que les frais de livraison encourus avec le code de réduction.

Conditions de livraison

La livraison en Allemagne est effectuée par le service de colis DHL. DHL indique le délai de livraison standard pour les colis comme étant d’un à deux jours ouvrables. La livraison dans l’UE est effectuée par le service UPS – Standard. UPS indique le délai de livraison standard pour le service Standard comme étant de trois à quatre jours ouvrables. La livraison à Malte est effectuée par le service UPS – Express Saver. UPS indique le délai de livraison standard pour le service Express Saver comme étant de deux jours ouvrables. La livraison à Chypre n’est pas proposée.
Nous n’avons aucune influence sur les délais de livraison et n’acceptons aucune responsabilité pour les retards de livraison dont nous ne serions pas responsables. Si nous sommes responsables du retard de livraison, vous avez le droit de vous retirer du contrat d’achat après un délai de 14 jours.

Veuillez consulter les prix d’expédition à l’adresse

www.jesajabruch.com/versandkosten

Nous avons le droit de livraisons partielles si cela est raisonnable pour le client. Nous ne sommes pas obligés de procéder à des livraisons partielles.

Réserve de propriété

JESAJA BRUCH® reste propriétaire des marchandises livrées jusqu’à ce qu’elles aient été entièrement payées.

Droit de rétractation légal

Information sur le droit de rétractation

Début de l’information sur le droit de rétractation
Droit de rétractation

Pour tous les biens achetés via notre boutique en ligne (à l’exception de certains produits ; voir les restrictions de rétractation ci-dessous), vous, en tant que consommateur dans l’UE, avez le droit de vous rétracter du contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours à compter de la réception des biens.
Vous ou un tiers désigné par vous, qui n’est pas le transporteur, pouvez vous rétracter du contrat dans les quatorze jours suivant la réception des biens. Pour ce faire, vous devez nous envoyer une déclaration de rétractation claire par écrit (par exemple par e-mail) à service@jesajabruch.com ou via le formulaire de rétractation fourni (LIEN), qui n’est pas obligatoire. (Lien vers un site externe. Le formulaire doit s’ouvrir dans Word, voir ci-dessous)). Si la livraison se fait en plusieurs parties, le délai commence le jour de la dernière livraison. Un retour des biens sans commentaire n’est pas suffisant pour une rétractation valable. Veuillez retourner les biens sans délai, mais en tout cas au plus tard dans les quatorze jours suivant le jour où vous nous avez informés de votre rétractation, à l’adresse suivante :

……………

renvoyés en toute sécurité emballés. Les frais de retour sont à votre charge. Nous vous recommandons d’envoyer le colis avec un numéro de suivi et assuré contre les dommages et la perte. Sinon, nous n’assumons aucune responsabilité en cas de dommages. Dans ce cas, nous ne pouvons pas traiter la rétractation. Nous ne sommes également pas tenus d’accepter les envois non affranchis. Nous avons le droit de les refuser et de vous facturer des coûts supplémentaires.

Conséquences de la rétractation

Si vous vous rétractez du contrat correctement et que vous avez respecté les politiques de retour, nous vous rembourserons le prix total que vous avez payé, y compris les frais de livraison pour l’envoi initial. Le délai de remboursement est de 14 jours à compter du jour où vous nous avez informés de la rétractation. Le remboursement sera effectué en utilisant le mode de paiement initialement utilisé. Nous avons le droit de refuser le remboursement dans le délai de 14 jours mentionné, jusqu’à ce que nous ayons reçu les biens ou que vous ayez fourni une preuve d’expédition de retour, selon la première éventualité.

Si vous retournez les biens trop tard, vous êtes en retard et la rétractation est invalide. Si vous souhaitez à nouveau recevoir votre commande dans ce cas, une redevance de traitement de 3,50 € et les frais d’expédition correspondants pour le nouvel envoi seront à votre charge. L’expédition se fera après réception du montant correspondant. Nous demandons le paiement dans les cinq jours suivant votre demande d’une nouvelle livraison.

Restrictions de rétractation

Vous devez supporter la perte de valeur des biens si nous constatons à leur retour qu’il y a eu une détérioration sous forme de dommages, de salissures, ou similaires sur le produit (emballage). Dans ce cas, nous avons le droit de facturer des dommages jusqu’au montant total du prix du produit. Aucun remboursement des frais d’envoi initiaux ne sera effectué dans aucun cas.

Le droit de rétractation expire pour les produits qui ne sont pas appropriés pour le retour pour des raisons de santé et/ou d’hygiène et dont le sceau a été endommagé ou ouvert après la livraison. Si une rétractation a lieu malgré cela, elle est invalide et un remboursement du prix d’achat est exclu. Dans ce cas, le produit n’est plus vendable. Si vous souhaitez à nouveau recevoir votre commande dans ce cas, une redevance de traitement de 3,50 € et les frais d’expédition correspondants pour le nouvel envoi seront à votre charge. L’expédition se fera après réception du montant correspondant. Nous demandons le paiement dans les cinq jours suivant votre demande d’une nouvelle livraison.

Fin de l’information sur le droit de rétractation

Formulaire de rétractation

Date
JESAJA BRUCH®
Rothenpark 05
CH-6015 Lucerne

service@jesajabruch.com

Rétractation

Par la présente, le soussigné(e) M./Mme

se rétracte du contrat avec le numéro de commande pour l’achat des biens suivants :

  
  
  
  
  
  

commandé le
reçu le

J’ai pris connaissance des conditions d’une rétractation correcte. Je retournerai les biens à mes frais sans délai supplémentaire et en tout cas dans les 14 jours suivant le jour où j’ai rétracté le contrat d’achat à l’adresse indiquée ci-dessus. En retour, j’attends le remboursement de tous les montants que j’ai payés, d’un total de

de € dans les 14 jours suivant le jour où j’ai exercé mon droit de rétractation.

Cordialement,

Réclamation/Défaillance

Le client doit inspecter les marchandises immédiatement après réception pour vérifier leur exactitude, leur intégralité et d’éventuels dommages. Si des dommages sont visibles sur l’emballage de transport de l’extérieur, veuillez en informer le coursier et demander que le dommage soit documenté et confirmé.
Les dispositions légales de garantie s’appliquent en cas de défauts dus à des erreurs de fabrication ou à des défauts de matériau ou de production. Dans ce cas, vous pouvez exiger la rectification du défaut ou la livraison de marchandises conformes (exécution ultérieure). Les droits de garantie du client se limitent à un remplacement du même produit.

Pour toute réclamation, veuillez nous contacter au préalable à l’adresse/email suivante. Veuillez nous communiquer votre numéro de client, votre numéro de commande et la raison de votre réclamation. Veuillez également fournir des supports photographiques.

JESAJA BRUCH®
Rothenpark 05
CH-6015 Lucerne
service@jesajabruch.com

Nous vous contacterons après avoir examiné votre réclamation.

Éventuelles Réclamations

La satisfaction de nos clients nous tient à cœur. Vous pouvez nous contacter à tout moment en utilisant les informations de contact fournies ci-dessus. Nous nous efforçons d’examiner vos demandes et éventuelles réclamations aussi rapidement que possible.

Responsabilité

JESAJA BRUCH® n’est pas responsable en cas de violation de ses propres obligations en vertu de ces conditions générales et des relations contractuelles associées pour les dommages causés par une intention illégale ou une négligence grave. La responsabilité pour négligence légère et modérée, ainsi que pour les dommages indirects et consécutifs, est exclue, que ce soit en raison d’un contrat, d’un délit ou pour toute autre raison. Les dommages indirects incluent, par exemple, les pertes financières, les atteintes à la réputation ou celles résultant d’interruptions temporaires de la disponibilité de nos services. En outre, JESAJA BRUCH® n’assume aucune responsabilité contractuelle ou délictuelle pour les dommages causés par des personnes auxiliaires engagées pour fournir le service.
Les exclusions et limitations de responsabilité ci-dessus ne s’appliquent pas en cas de violation fautive de la vie, du corps et de la santé directement causée par JESAJA BRUCH® et en cas de dispositions légales obligatoires, y compris celles de la loi sur la responsabilité du fait des produits.

Événement Indépendant de Notre Volonté

En cas d’occurrence d’un événement qui est indépendant de notre volonté et de notre contrôle (force majeure), nous n’acceptons aucune responsabilité ou obligation pour le non-respect ou le retard dans l’exécution de nos obligations en vertu de ces conditions générales et de la relation contractuelle qui en découle. Un événement indépendant de notre volonté peut inclure les cas suivants :
Grèves, blocages ou autres actions industrielles par des tiers, invasions, attentats terroristes, guerre, incendie, explosions, tempêtes, inondations, tremblements de terre, épidémies, pandémies, autres catastrophes naturelles, ou l’échec de réseaux de communication publics ou privés ou l’inaccessibilité des voies de transport ferroviaires, maritimes, aériennes, routières ou d’autres moyens de transport public ou privé.

Si un événement indépendant de notre volonté survient et affecte l’exécution de nos obligations contractuelles, nous vous informerons dans les plus brefs délais.

Protection des Données

JESAJA BRUCH® ne collecte et ne traite des données personnelles que dans le cadre des dispositions légales, notamment en conformité avec les lois sur la protection des données applicables. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, vos droits et toute question connexe, veuillez consulter notre politique de confidentialité à [Lien], qui fait partie intégrante de ces conditions générales.

Droit d’Auteur

Les informations et contenus publiés sur le site web sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de JESAJA BRUCH® ou du titulaire des droits concerné. La reproduction, la modification, la distribution ou toute autre forme d’exploitation ne sont pas autorisées sans le consentement écrit préalable du titulaire des droits concerné. JESAJA BRUCH® et le titulaire des droits concernés se réservent expressément tous les droits à cet égard.

Résolution des Conflits en Ligne

La Commission Européenne a mis en place une plateforme en ligne pour la résolution alternative des litiges pour les consommateurs résidant dans l’UE, qui prévoit une procédure extrajudiciaire pour résoudre tous les litiges liés à et découlant des contrats de vente en ligne. Vous pouvez utiliser cette plateforme pour résoudre les litiges découlant du contrat en ligne que vous avez conclu avec nous. La plateforme est disponible à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Toutefois, nous ne sommes pas tenus de participer à une telle procédure.

Droit Applicable

La relation juridique entre vous en tant que client et JESAJA BRUCH® est régie par le droit de la République fédérale d’Allemagne. Les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente ne s’appliquent pas. Il en va de même pour d’autres accords internationaux, même après leur incorporation dans le droit allemand. Dans les contrats avec les consommateurs, ce choix de droit ne s’applique que dans la mesure où la protection accordée n’est pas privée par des dispositions légales impératives du droit de l’État où le consommateur a sa résidence habituelle.

Compétence Juridictionnelle

Le siège social de JESAJA BRUCH® est convenu comme le tribunal compétent exclusif.

Clause de Salvabilité

Si l’une des dispositions de ces conditions générales est ou devient illégale, invalide ou inapplicable pour une quelconque raison, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions. Sauf accord contraire, la disposition invalide est réputée remplacée par une disposition valide qui reflète au mieux l’objectif économique de la disposition et l’intention des parties au moment de la conclusion du contrat. Il en va de même pour d’éventuelles lacunes dans ces conditions générales.
Statut :

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